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Juin

Extension de la théorie de l’acceptation des risques aux chevaux participant à une manifestation hippique

Aux termes de l’article 1385 du Code civil, le propriétaire d’un cheval ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fût égaré ou échappé. Cet article constitue un parallèle avec le régime de responsabilité du...